La notion de « résidence » se définit généralement ainsi : « Les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune. » (Code général des collectivités territoriales, Livre 1er : organisation de la commune, Articles R2111-1 à R2151-4).
Le concept de résidence numérique a été créé pour soutenir les projets économiques et spirituels de la Principauté de Sabourg, qui seront mis en œuvre sur les territoires du Prieuré de Seborga, du Prieuré de Saint-Michel et des États signataires d’un accord de coopération internationale.
Depuis 2019, année de sa reconstitution effective, la Principauté de Sabourg a décidé d’adopter une stratégie pacifique et résolue pour résoudre le problème administratif résultant du défaut du dernier roi d’Italie, Umberto II, de communiquer le statut administratif des territoires de la Principauté de Sabourg au premier président de la République, Enrico de Nicola, ainsi qu’au premier chef du gouvernement de la République, Alcide De Gasperi. Suite à l’inefficacité de la vente des territoires de la Principauté de Sabourg à la Maison de Savoie le 29 janvier 1729, ces territoires devinrent un protectorat savoyard jusqu’à la proclamation de la République italienne le 2 juin 1946.
Son Altesse le Prince-Abbé de Sabourg a adressé en 2020 une communication officielle au Premier ministre, chef du gouvernement de la République italienne, afin d’établir un protectorat italien permanent sur les territoires de Sabourg, en vue d’obtenir une autonomie spéciale, conformément à l’article 5 de la Constitution Italienne.
Par conséquent, le territoire n’étant pas accessible à des fins d’enregistrement, une résidence numérique, appelée « e-résidence », a été mise en place pour soutenir l’État Abbatial et donner accès à tous les services économiques. Cette carte de séjour électronique, équivalente au numéro d’identification fiscal italien, peut être demandée par toute personne souhaitant devenir résidente numérique de la Principauté de Sabourg.
Les négociations avec les autorités italiennes permettront d’instaurer des allégements fiscaux spécifiques pour les activités exercées sur le territoire sabourgeois sous protectorat permanent, pour les citoyens sabourgeois et toutes les personnes titulaires d’une e-résidence au moment de leur établissement. Le montant de ces allégements ne peut être quantifié à ce stade, mais nous pensons qu’ils seront avantageux pour ceux qui ont envisagé favorablement cet investissement.
Voici les conditions d’obtention de la carte de e-résidence :
Tout ressortissant étranger âgé de 21 ans ou plus peut demander la carte de e-résidence en ligne. Celle-ci sera envoyée directement au domicile du demandeur après vérification de sa situation et paiement d’une contribution unique, dont le montant dépendra du niveau choisi.
Le service est renouvelable annuellement online avec le paiement d’une vignette dont le montant est établi par le Dicastère des Finances.
Plusieurs niveaux numériques ont été autorisés :
Niveau Bronze
Niveau Argent
Niveau Or
Niveau Platine
Le choix du niveau implique une contribution financière différente pour pouvoir accéder aux services de la carte de résidence numérique.
Le niveau Bronze est le premier niveau de résidence numérique, il s’obtient grâce à un don unique de 300 € (trois cents euros), et permet l’ouverture d’un compte bancaire dans la banque de référence du Sabourg, obtenir la vignette sabourgeoise des véhicules privés déjà immatriculés dans un pays de la Communauté Internationale recensés par la Direction des Véhicules Sabourgeois (DVS), de créer une adresse e-mail personnalisée et de souscrire possiblement à tous les clubs sportifs ou les écoles/académies privés de la Principauté du Sabourg, sur présentation de la carte, à exception des clubs réservés au résident détenteurs du niveau argent, or ou platine..
Le résident sabourgeois détenteurs du niveau bronze aura la faculté de rester membre de tous les clubs sportifs et école/académie du Sabourg avec le paiement d’une cotisation annuelle réduite les années suivantes.
Le niveau Argent s’obtient grâce à un don unique de 1 000 € (mille euros) et permet d’obtenir tous les services de la carte bronze. Elle permet aussi de devenir membre de tous les clubs sportifs, les écoles/académies privés des clubs exclusifs de la Principauté du Sabourg, ainsi que tous les clubs suivants, avec gratuité du droit d’entrée.
- Automobile Club Sabourg
- Yacht Club Sabourg
- Aero Club Sabourg
- Golf Club Sabourg
- Tennis Club Sabourg
Le résident argent sabourgeois aura la faculté de rester membre de tous les clubs du Sabourg avec le paiement d’une cotisation annuelle réduite les années suivantes.
Le niveau Or s’obtient grâce à un don annuel de 10 000 € (dix mille euros) et permet d’obtenir tous les services de la carte argent. Ce niveau permet de faire la demande pour devenir citoyen de la Principauté de Sabourg à l’expiration de la troisième année de la résidence numérique. Si sa demande a été validée par le Secrétariat d’État, le nouveau sujet sabourgeois aura la faculté de rester membre de tous les clubs du Sabourg avec le paiement d’une cotisation annuelle réduite.
Le niveau Platine, permet d’obtenir tous les services de la carte or et permet aussi à ces résidents de devenir membre du Business Club du Sabourg. Il s’obtient avec un don de 20 000€ (vingt mille euros) pour la première année et avec un don de 10 000€ (dix mille euros) à partir de la deuxième année. Après la troisième année de renouvellement, la personne qui a demandé et obtenu la citoyenneté, avec l’autorisation préalable du Secrétaire d’État, peut rester membre du Business Club moyennant une cotisation de renouvellement réduite, accordée de la même manière à tous les citoyens de Sabourg.
Le Business Club est le cercle d’affaire du Sabourg et permet de devenir partenaire des projets de coopération internationale financés par la Fondation Numérique du Sabourg.
